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Le bonus ou le malus est automatiquement transféré à condition que les conducteurs demeurent les mêmes que ceux désignés au précédent contrat. Cette règle s’applique à tous les véhicules soumis à la clause type relative à l’application du bonus malus. L’assuré qui vend sa voiture pour acheter une moto de plus de 80 cm3 retrouve pour l’assurance de cette dernière le taux de bonus-malus qu’il avait pour sa voiture.
L’assureur transfère sur ce nouveau véhicule la réduction ou la majoration dans les mêmes conditions que ci-dessus. Cette règle s’applique aux véhicules nouvellement garantis par l’assuré. Si l’assuré disposait déjà de plusieurs véhicules affectés de coefficients différents, c’est le coefficient moyen qui sera appliqué au véhicule supplémentaire.
Quand on change de société d’assurances, le nouvel assureur calcule le coefficient applicable à la première cotisation en tenant compte du précédent bonus-malus et des accidents qui se sont produits entre la dernière échéance du précédent contrat et la souscription du nouveau.
Si le contrat est suspendu à la suite d’un changement de véhicule, d’une maladie, d’un départ à l’étranger, par exemple, le taux de réduction ou de majoration reste acquis à l’assuré pour un temps limité. De plus, une nouvelle réduction (augmentation du bonus) n’est appliquée que si l’interruption du contrat ne dure pas plus de trois mois.
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